OGEC SAINTE JEANNE D’ARC
TARIFS 2009/2010
La redevance annuelle s’élève de 516 € pour l’école et de 623 € pour le collège.
Elle peut être modulée en fonction de la ligne 14 de votre avis d’imposition « Revenus 2007 », qui devra être impérativement fourni de façon à bénéficier de cette modulation selon le tableau ci-dessous.
Catégories |
Impôts avant réduction fiscale sur revenus 2007 |
Redevance Ecole |
Redevance |
1 |
0 € |
22,8 € |
26 € |
2 |
de 1 à 385 € |
24,3 € |
28 € |
3 |
de 386 à 788 € |
27,8 € |
31,3 € |
4 |
de 789 à 1345 € |
33,6 € |
38 € |
5 |
de 1346 à 1894 € |
40,8 € |
46,7 € |
6 |
1895 à 2717 € |
47,5 € |
56,2 € |
7 |
de 2718 € et plus |
51,6 € |
62,3 € |
Une réduction de 17 %, 32 % et 35 % est accordée aux familles ayant 3,4 et 5 enfants inscrits dans notre établissement.
La demi-pension est de 735 € à l’année, soit 73,50 €/mois sur 10 mois.
Le prix du repas exceptionnel est de 5,80 €. Tout repas exceptionnel doit être payé à la réservation.
Une réduction de 7 %, 11 %, 13 % est accordée aux familles ayant 3, 4, et 5 enfants demi-pensionnaires.
Le prix de la part alimentaire par repas est de 1,65 €, elle est remboursée dès le 2ème jour d’absence sur la dernière facture de cantine où les absences seront comptabilisées et déduites jusqu’au 31 mai 2009.
AUTRES SERVICES
Modes de paiement
Les factures sont payables à réception.
L’acompte de 65 € par élève à l’inscription sera encaissé fin juin.
· par prélèvement bancaire : gratuit sur 10 mois (sept à juin). Joindre un RIB et l’autorisation de
prélèvement dûment complété.
· par virement bancaire : sur 10 mois (sept à juin). Il vous suffit de demander à l’accueil un RIB de l’établissement.
· par chèque : à l’ordre de l’OGEC Sainte Jeanne d’Arc